Réunion du Conseil Municipal
Du 29 avril 2010
Présents : Mmes et MM NIVOT Gilles, SIMONIN Sylvie, BLANCHARD Jean Paul, JACQUET Eric, DAUVERGNE Jacques, MAILLET Henri, PERRODIN Blandine, RENNESON Marie-Odile, LE FLOCH Marylène, POTIGNON Michel, BORYSKO Christophe, DUFOUR Christian, HERRAULT Jean Luc, VILLETTE Philippe.
Excusés : M MARCHANDEAU Laurent
Secrétaire : M DUFOUR Christian
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Appartement des Ecoles
Délibération reçue à la Sous-préfecture
de Charolles le 05 mai 2010
Exposé du Maire,
Le Maire signale aux membres du Conseil Municipal que suite au départ de Monsieur BORYSKO et de Mademoiselle GAUTHY le 15 mars dernier, le logement situé au-dessus de l’Ecole est actuellement vacant.
Des jeunes gens Monsieur Anthony MARTIN et Mademoiselle Justine POTIGNON sont intéressés pour louer cet appartement à partir du 1er mai 2010.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Décide d’attribuer ce logement à Monsieur MARTIN et Mademoiselle POTIGNON à partir du 1er mai, suivant les conditions prévues au contrat de location.
Autorise le Maire à établir et signer le contrat de location.
Comme il a été convenu, le montant du loyer est fixé à 327,51 € ; il sera révisé le 1er mai de chaque année en tenant compte de la variation de la moyenne des quatre indices trimestriels de référence des loyers publié par l’INSEE, soit en référence le 1er trimestre.
La commune s’engage par ailleurs à remplacer l’évier de la cuisine et le meuble le soutenant dans les meilleurs délais.
Cimetière :
Réhabilitation Tombe Louis DESHAUTEL - Concessions perpétuelles Soldats
Délibération reçue à la Sous-préfecture
de Charolles le 05 mai 2010
Exposé du Maire,
La Municipalité et l’Association « Le Souvenir Français » ont décidé de s’unir afin de réhabiliter la tombe de Monsieur Louis DESHAUTEL, soldat vendenessois mort pour la France.
Cette cérémonie aura lieu le 7 mai 2010 au cimetière communal.
A cette occasion, le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de donner des concessions perpétuelles à nos cinq soldats morts pour la France : Messieurs BAILLY, BOYER, DESHAUTEL, GIROUX et JUSTE.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Accepte le principe et donne son accord pour attribuer des concessions perpétuelles à ces cinq soldats.
Règlement Cimetière
Le Maire rencontrera le Sous-préfet le 28 mai prochain pour évoquer les problèmes liés au nombre restreint de concessions actuellement inoccupées et à celui de plus en plus croissant de demandes dans notre petit cimetière communal.
Manifestations diverses
· 7 mai : La population et tous les conseillers sont invités à participer à la cérémonie de réhabilitation de la tombe de Monsieur Louis DESHAUTEL, soldat mort pour la France. A cette occasion, la commune achètera une gerbe et un drapeau afin de recouvrir la pierre tombale. Ce dernier sera remis aux membres de la famille de Louis DESHAUTEL. Pour clôturer cette manifestation, un vin d’honneur sera servi à la Mairie.
· 8 mai : La Municipalité invite la population à participer à la cérémonie commémorative du 8 mai 1945. Le rassemblement pour le défilé est prévu à 9h45 à la Mairie. Un dépôt de gerbes aura lieu au Monument aux Morts et au cimetière.
· 8 mai : l’opération « un bébé – un arbre » honorant les bébés nés en 2009 initialement prévue le 3 avril dernier a dû être repoussée du fait des mauvaises conditions climatiques…Elle aura donc lieu le samedi 8 mai à 10h30 sur les berges de la rive droite de l’Arroux. Les parents des six bébés, la population et les enfants des Ecoles y sont conviés. Un vin d’honneur sera servi sur les nouvelles tables avec les participants du défilé.
· 15 mai : La journée de plantation organisée par le Comité de Fleurissement est fixée au samedi 15 mai. Le rendez-vous est fixé à 8h devant le garage communal.
Achats
Mobilier de bureau
Dans le cadre du reclassement d’un agent, il nous a été demandé d’installer des sièges de bureau ergonomiques avec des repose-pieds.
Le Conseil Municipal décide d’équiper les deux bureaux du Secrétariat des ces fauteuils. Une subvention sera demandée au FIPHFP.
Signalisation
Un rapport a été réalisé par Monsieur DEVILLE de la D.D.T. Suite à ce rapport, les employés municipaux ont commencé les divers travaux. Des priorités ont été fixées comme le remplacement de certains panneaux suivant l’urgence.
Des devis globaux seront demandés.
Travaux
· Marquage :
Le marquage au sol effectué en 2009 n’a pas tenu. Le Maire a demandé à la Société Tournusienne de Marquage de reprendre à sa charge ces travaux. Cela sera fait courant juin et les marquages du bourg et du parking seront réalisés pour un montant de 546 € HT.
· Fossés :
Les fossés bordant les voies communales sont actuellement en cours de nettoyage, ainsi que le chemin de la « Condemine » menant au « Burot ».
· Trottoir entre le pont et le café :
Les travaux prévus en 2009 seront réalisés par la Société COLAS fin mai – début juin.
· Voirie :
Le programme de voirie goudronnée prévu en 2010 était « la Ligne » (VC n° 3) et « la route d’Uxeau » (VC n°2). Une subvention PIIC a d’ailleurs été demandée pour pouvoir assurer ces travaux.
Vu l’hiver rigoureux qui a endommagé la voirie, la réfection de l’ensemble des voies communales goudronnées est envisagée. Trois devis seront alors demandés aux entreprises AXIMA, BOUHET et COLAS :
- 1 devis pour « la route d’Uxeau »
- 1 devis pour « la Ligne »
- 1 devis pour le suivi et la réparation de l’ensemble du réseau routier.
Le Maire se charge de préparer les demandes d’appel d’offre.
· Batiments
Ex Mairie : Les travaux concernant la plomberie, les plâtres, portes, peintures, rideaux sont actuellement en attente de la subvention DGE 2010.
Ecoles : Suite au remplacement des fenêtres des Ecoles, il est envisagé de remplacer les rideaux protégeant du soleil, ceux-ci n’étant plus opérationnels. Un devis sera donc demandé à l’entreprise LUTMANN.
Chaufferie bois : Le bureau d’études DUPAQUIER est passé faire sa première visite le 22 avril dernier. Une mouture du projet sera livrée courant juin.
Personnel communal
Ghislaine JACQUET :
La Commission Paritaire du Centre de Gestion de Mâcon n’ayant pas encore statué sur le dossier de Madame JACQUET en vue de son reclassement, a prévu de se réunir à nouveau le 8 juin prochain. Le recrutement d’une personne au poste d’Adjoint technique est donc repoussé à début juillet.
Fabrice GUEUGNEAU :
Le Conseil Municipal souhaite envoyer un agent au stage de formation CACES pour l’utilisation d’un tractopelle. Monsieur GUEUGNEAU suivra donc ce stage les 10, 11 et 12 mai en vue de passer le CACES 4. La commune proposera son adhésion à la CUMA de Vendenesse pour des parts sur le tractopelle.
Terrain communal
Vu la demande croissante d’achat de terrains sur la commune, le Conseil Municipal envisage de se séparer de la parcelle C 372 située à « l’Ouche de Bey ». Le prix de vente de ce terrain est fixé à 9,00 € le m².
Rentrée scolaire 2010-2011
Deux demandes de dérogations concernant quatre enfants ont été soumises au Maire de la commune. Suite à la proposition de fermeture de classe envisagée par l’Inspection Académique et vu l’effectif pour les années futures, le Conseil Municipal, à l’unanimité, demande au Maire de ne pas accorder ces dérogations. Le Maire s’engage donc à recevoir ces deux familles avant la réunion organisée par le Conseil Général en Mairie de Gueugnon concernant ces problèmes de dérogations.
Transport scolaire
Le Maire demande à Mesdames SIMONIN et PERRODIN de prévoir le circuit 2010-2011 pour le transport scolaire.
Echo vendenessois
Le numéro 4 de l’ « Echo Vendenessois » est actuellement en gestation, il devrait paraître fin mai. La commission chargée de sa rédaction doit se mettre au travail…
Square Jean Lagarde
Suite à une demande de l’ancien Conseil Municipal en date du 13 février 2007, il avait été prévu le remplacement de la haie de séparation par une haie de charmille. Le Maire essaiera de se renseigner auprès du propriétaire concerné.
La prochaine réunion du Conseil est fixée au jeudi 27 mai 2010 à 20h.
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